Pour être revendeur de la revue, imprimez ce formulaire et renvoyez-le complété à
Nature & Progrès 16, Avenue Carnot - 30100 Alès (France)

Entre :
La Fédération Internationale Nature & Progrès, 16, Avenue Carnot - 30100 ALES
ci-dessus désignée " la Fédération N&P"
et :

NOM DE L’ENTREPRISE : _______________________________________________

NOM DU RESPONSABLE : ______________________________________________

ADRESSE : _________________________________________________________

CODE POSTAL : ______

VILLE : _______________________________________

PAYS : _____________________________________________________________

EMAIL : ____________________________________________________________

TEL : ___/___/___/___/___

FAX: : ___/___/___/___/___

ci-dessus désigné "revendeur"
il est convenu :

• La Fédération N&P expédie à ses frais _______ exemplaires (minimum 5 exemplaires) de la revue : Nature & Progrès, la revue de la bio qui seront mis en dépôt vente chez le revendeur. A charge pour lui de s'occuper de leur vente.
• Les invendus seront rendus non-commercialisables par le découpage d'un coin de la couverture de la revue. Ces morceaux de couvertures seront renvoyés au siège de la Fédération N&P au moment de la facturation ou de l'arrêt du dépot vente. A défaut de retour de ces couvertures dans les délais, toutes les revues livrées seront facturées.
• Les revues invendues, rendues non-commercialisables, pourront être utilisées dans un but de promotion.
• Le revendeur bénéficiera d'une remise 1,30€TTC pour chaque exemplaire vendu. Soit, au prix public de 6€TTC par revue, une facturation de 4.70€TTC par revue vendue.
• La facturation sera effectuée deux fois par an : courant septembre pour les 3 premières revues de l’année et courant mars pour les 2 dernières revues de l’année. Un récapitulatif des revues vendues sera envoyés un mois avant. Le paiement devra être fait à réception de la facture.
• Le revendeur pourra à tout moment demander par écrit l'arrêt du dépôt-vente.
• La Fédération N&P se réserve le droit
  - de modifier le nombre d'exemplaires mis en dépôt
  - de cesser le dépôt-vente en cas de non-paiement dans les délais impartis
  - de cesser le dépôt-vente en cas d'invendus notoires (moins de 5 exemplaires vendus).

Fait pour valoir à compter du numéro :______de :______________

A : ___________________           

Pour la Fédération Internationale
Nature & Progrès,
         M. _________________        
         Lu et approuvé (manuscrit)
         Signature

A : ___________________ 

Pour le revendeur,

         M. _________________
         Lu et approuvé (manuscrit)
         Signature